Assurance vie
Orsabank propose à sa clientèle une gamme variée de produits d’assurance en VIE
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Protégez vos proches
En cas de décès de l’adhérent, le capital décès est versé au(x) bénéficiaire(s). Ce capital peut être majoré par la garantie décès complémentaire, gratuite. Cette garantie ne s’applique que si le capital décès est inférieur aux versements nets de frais et de rachats.
Ouvrir un compteConditions générales
Découvrez les conditions générales liées à l'assurance chez Orsabank.
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Conditions d’éligibilité
L'assurance vie, pour qui ?
L’assurance vie peut être souscrite par toute personne physique majeure résidant en France ou non et juridiquement capable.
Et comment ?
Pour profiter de votre assurance vie vous devez ouvrir un compte courant ou joint Orsabank. Il est gratuit, et sa carte bancaire aussi.
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Garantie
Dès votre adhésion, vous bénéficiez automatiquement et sans frais supplémentaires de la Garantie décès complémentaire. Le capital décès complémentaire est versé dans l’hypothèse où le capital décès est inférieur aux versements nets de frais et de rachats, il est alors égal aux montants des versements nets de frais et de rachat diminués du capital décès.
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Fiscalité
En cas de décès
Vous disposez d'un excellent outil de transmission de votre patrimoine en cas de décès. Les capitaux décès bénéficient d'une totale franchise d'impôt lorsque le bénéficiaire du contrat est le conjoint ou un partenaire lié par un PACS.
En cas de rente viagère à titre onéreux
Au moment de la sortie en rente viagère à titre onéreux, les produits acquis avant la transformation en rente sont exonérés d’impôt sur le revenu, mais soumis aux prélèvements sociaux au taux de 15,50%.
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Rétractation
Vous disposez d’un délai de rétractation de 30 jours calendaires révolus à compter de la date de conclusion du contrat.